Mentions légales – ASC Pau Béarn Handisport
1. Éditeur du site
Le site internet ASCPBH est édité par l’association Association Sportive Pau Béarn Handisport, dont le siège social est situé à l’adresse suivante :
7, rue Jules Verne
64000 Pau
Téléphone : 06.99.36.66.10 - 05.59.80.13.87
E-mail : ascpbh@gmail.com
Numéro RNA : W643001520
SIRET : 41247202900021
2. Directeur de la publication :
Elisabeth DOUSDEBES en qualité de Présidente de l'association.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par Google Sites dont l’adresse est :
Google LLC
1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043
États-Unis
4. Finalité du site
Le site ASCPBH a pour objectif de promouvoir les activités sportives et culturelles adaptées aux personnes en situation de handicap, mais ouverte à tous public. Il informe sur les événements, les services et les actualités de l’association ASC Pau Béarn Handisport.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de l’association ASC Pau Béarn Handisport ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite.
6. Protection des données personnelles
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9. Limitation de responsabilité
L’association ASC Pau Béarn Handisport s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur ce site. Cependant, elle ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. En conséquence, l’association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou des informations qui y sont diffusées.
10. Droit applicable
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